Lot n° : 1222 | Estimation : 180 - 200€
[Conspiration de BROTTIER]. Débats du procès instruit par le Conseil de Guerre permanent de la XVIIe division militaire, séant à l'ancienne maison commune de Paris, contre les prévenus Brottier, Berthelot-La Villeurnoy, Dunan, Poly et autres. Recueillis par des sténographes. Paris, Baudouin, sd.
35 livraisons en 2 vol. in-8, 482 pp., en numérotation continue, demi-basane à l'imitation, dos lisses ornés de filets et fleurons dorés, tr. mouchetées (reliure moderne). Bon exemplaire.
Rare compte-rendu judiciaire sur l'une des conspirations royalistes les plus oubliées du Directoire : l'abbé André-Charles Brottier (1751-1798), ancien précepteur des neveux de l'abbé Maury, avait réuni autour de lui plusieurs agents des Princes. Une dénonciation faite à Carnot par l'un des conjurés arrêta toute l'affaire, et Brottier finit ses jours déporté à Cayenne. (Tourneux I, 4746.)
Reliées à la suite six pièces relatives à la même affaire : I. Compte-rendu au Corps Législatif, par le Tribunal de cassation, de l'obstacle apporté à l'exécution d'un de ses jugemens du 2 germinal an 5 [22 mars 1797], et des motifs qui ont déterminé ce jugement. [Paris], de l'Imprimerie du Républicain français, s.d. [1797], 22 pp. - II. DUBOIS-CRANCE : Opinion sur le compte rendu au Corps législatif par le Tribunal de cassation, dans l'affaire Dunan, &c. Séance du 10 germinal an V [30 mars 1797]. [Paris], Imprimerie Nationale, germinal an V [avril 1797], 7 pp. - III. COUCHERY : Opinion sur le référe du Tribunal de cassation lu à la séance du 10 germinal. [Paris], Imprimerie Nationale, germinal an V [avril 1797], 11 pp. - IV. Extrait du jugement du Tribunal de cassation, en date du 7 thermidor an 4 [25 juillet 1796], concernant les émigrés naufragés à Calais. [Paris], Baudouin, s.d., 2 pp. - V. Conseil des Cinq-Cents. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. [Paris], Imprimerie Nationale, germinal an V [avril 1797], 8 pp. - VI. DOMMANGET : Plaidoyer sur la compétence du Conseil de Guerre permanent servant de réponse au second rapport du ministre de la justice, prononcé dans la séance du Conseil de Guerre, du 27 ventôse. Pour Charles-Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy. [Paris], Fauvelle et Sagnier, s.d. [1797], [2]-88-75 pp.
Lot n° : 1222
Retiré
[Conspiration de BROTTIER]. Débats du procès instruit par le Conseil de Guerre permanent de la XVIIe division militaire, séant à l'ancienne maison commune de Paris, contre les prévenus Brottier, Berthelot-La Villeurnoy, Dunan, Poly et autres. Recueillis par des sténographes. Paris, Baudouin, sd.
35 livraisons en 2 vol. in-8, 482 pp., en numérotation continue, demi-basane à l'imitation, dos lisses ornés de filets et fleurons dorés, tr. mouchetées (reliure moderne). Bon exemplaire.
Rare compte-rendu judiciaire sur l'une des conspirations royalistes les plus oubliées du Directoire : l'abbé André-Charles Brottier (1751-1798), ancien précepteur des neveux de l'abbé Maury, avait réuni autour de lui plusieurs agents des Princes. Une dénonciation faite à Carnot par l'un des conjurés arrêta toute l'affaire, et Brottier finit ses jours déporté à Cayenne. (Tourneux I, 4746.)
Reliées à la suite six pièces relatives à la même affaire : I. Compte-rendu au Corps Législatif, par le Tribunal de cassation, de l'obstacle apporté à l'exécution d'un de ses jugemens du 2 germinal an 5 [22 mars 1797], et des motifs qui ont déterminé ce jugement. [Paris], de l'Imprimerie du Républicain français, s.d. [1797], 22 pp. - II. DUBOIS-CRANCE : Opinion sur le compte rendu au Corps législatif par le Tribunal de cassation, dans l'affaire Dunan, &c. Séance du 10 germinal an V [30 mars 1797]. [Paris], Imprimerie Nationale, germinal an V [avril 1797], 7 pp. - III. COUCHERY : Opinion sur le référe du Tribunal de cassation lu à la séance du 10 germinal. [Paris], Imprimerie Nationale, germinal an V [avril 1797], 11 pp. - IV. Extrait du jugement du Tribunal de cassation, en date du 7 thermidor an 4 [25 juillet 1796], concernant les émigrés naufragés à Calais. [Paris], Baudouin, s.d., 2 pp. - V. Conseil des Cinq-Cents. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. [Paris], Imprimerie Nationale, germinal an V [avril 1797], 8 pp. - VI. DOMMANGET : Plaidoyer sur la compétence du Conseil de Guerre permanent servant de réponse au second rapport du ministre de la justice, prononcé dans la séance du Conseil de Guerre, du 27 ventôse. Pour Charles-Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy. [Paris], Fauvelle et Sagnier, s.d. [1797], [2]-88-75 pp.