Lot n° : 541 | Estimation : 40 - 50€
[Marine]. Loi relative à l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine. Dijon, Capel, 1792.
In-4 de 40 pp., broché, non rogné.
Loi traitant :
- des forces entretenues pour la marine, de leur organisation, solde et masse
- du mode d'admission et d'avancement dans l'artillerie de la marine
- des répartitions, fonctions et service de l'artillerie dans les ports, forges, fonderies et manufactures d'armes
- du service de l'artillerie à la mer et en campagne
- du mode d'admission et d'avancement dans les régiments d'infanterie de la marine
- du service des régiments d'infanterie de la marine dans les ports et à la mer
Bon exemplaire comportant les signatures autographes du président et du vice-président du district.
Lot n° : 541
Résultat à venir
[Marine]. Loi relative à l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine. Dijon, Capel, 1792.
In-4 de 40 pp., broché, non rogné.
Loi traitant :
- des forces entretenues pour la marine, de leur organisation, solde et masse
- du mode d'admission et d'avancement dans l'artillerie de la marine
- des répartitions, fonctions et service de l'artillerie dans les ports, forges, fonderies et manufactures d'armes
- du service de l'artillerie à la mer et en campagne
- du mode d'admission et d'avancement dans les régiments d'infanterie de la marine
- du service des régiments d'infanterie de la marine dans les ports et à la mer
Bon exemplaire comportant les signatures autographes du président et du vice-président du district.
